J.O. Numéro 138 du 15 Juin 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 10610
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 11 juin 2002 modifiant le décret du 18 janvier 2002 portant approbation d'élections à l'Académie des beaux-arts
NOR : MENP0201315D
Par décret du Président de la République en date du 11 juin 2002, le décret du 18 janvier 2002 portant approbation d'élections à l'Académie des beaux-arts est modifié ainsi qu'il suit :
Les mots : « M. Jean Taddei » sont remplacés par les mots : « M. Jacques Taddei ».